partage de savoir en propriété intellectuelle
Conditions d'utilisation - Plan du site - Contact - Liens - Connexion - Déconnexion - Back Office
IP>SHARING est le site de l'Association pour le Droit de la Création Intellectuelle
Programmation du site : David Lefranc, (c) 2008-2010
 Non connecté

David LEFRANC



David LEFRANC





Filtrer selon la profession  Filtrer selon le pays 
ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTVWYZTOUS


David LEFRANC
Avocat, est Membre fondateur de l'a.d.c.i. depuis le 01/06/2008.
Coordonnées :

 accès réservé
 email : david-lefranc@ip-sharing.com
Biographie :

   Après une maîtrise de droit à la faculté libre de Lille, j'intègre le DEA de propriété intellectuelle du professeur Henri-Jacques Lucas à la faculté de droit de Poitiers. Fort d'un mémoire de droit d’auteur dédié à l’échantillonnage musical, j'entreprends un doctorat, au cours duquel je publie divers articles dans les revues. Je soutiens le 1er décembre 2003 « La renommée en droit privé », qui est publiée par les éditions Defrénois. Tout en suivant l’école des avocats de Poitiers, je collabore avec le Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique. Je m’inscris ensuite au Barreau d’Arras et obtiens mon certificat de spécialisation en propriété intellectuelle. Au mois de juin 2008, j'envisage la fondation de ce qui deviendra l’a.d.c.i. En tant qu'avocat, je traite des dossiers de droit d'auteur, droit des marques et droit des brevets. En tant que chercheur, je travaille depuis 2004 sur la liberté de création.

Derniers articles :

 Le droit de suite de Salvador Dali
 Les photographes meurtris par l'absence de réglementation des oeuvres orphelines
 Droits patrimoniaux de la personnalité : retour sur l'arrêt Haelan Laboratories v. Topps Chewing Gum
 Crissement d'ongles : la franchisée voulait détruire la marque de son franchiseur failli
 Contrefaçon de tissus : saisie-contrefaçon et retenue douanière
 "The Art of Sampling": une étude de/a paper by Vladimir Molinié
 Signes distinctifs, liquidation judiciaire et tradition familiale : bataille nordiste autour du saucisson de cheval
 Une chaîne contractuelle sinueuse a raison d'un producteur de disques
 Victoire à la Pyrrhus d'un auteur contre les éditions Dalloz et Armand Colin
 Sur la difficulté d'établir la contrefaçon d'une marque composée d'un chiffre
 Evaluation du préjudice : la saisie-contrefaçon est-elle obligatoire ?
 Exequatur d'une décision américaine sanctionnant l'atteinte aux mesures techniques de protection
 Refus de protection de maquettes publicitaires
 Retour sur la présomption de titularité en faveur des personnes morales
 Le bénévolat dans un cadre caritatif n'est pas incompatible avec la protection du droit moral